Transition écologique et éco-énergétique

Tous les secteurs d’activités sont et seront impactés par la transition écologique et éco-énergétique. Par définition, la transition écologique vise le changement de notre société vers un nouveau modèle économique et social durable, répondant aux enjeux écologiques. 

Cette transition intègre la transformation énergétique de notre société, visant à changer notre modèle d’habitation, de mobilité, de production, de consommation d’énergie. 

Notre équipe participe à l’élaboration de vos stratégies de transition et anticipe à vos  côtés les changements législatifs et réglementaires, tant au niveau national qu’européen, pour mieux vous conseiller.

Le cabinet ARCA accompagne ainsi tous les acteurs et parties prenantes de la transition écologique et éco-énergétique.

Transports • Bâtiments • Agriculture biologique • Circuit court • Industrie écologique • Énergies vertes • Nouvelles technologies • Lutte contre la précarité énergétique des ménages • Matériaux de construction durables • Économie circulaire

Environnement

L’environnement constitue l’ensemble des conditions naturelles ou artificielles (physiques, chimiques et biologiques) et culturelles (sociologiques) dans lesquelles les organismes vivants se développent (homme, espèces animales et végétales). C’est tout ce qu’il y autour de nous.

ARCA accompagne l’ensemble des acteurs de l’environnement et plus globalement du vivant.

Développement durable

« Le développement durable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs »(Rapport Brundtland de 1987).

C’est par la prise en compte de l’environnement que le développement s’inscrit dans le temps. C’est par l’environnement que le développement devient durable.

ARCA intervient à vos côtés dans tous les secteurs d’activités, pour la création durable  d’harmonie entre les vivants et entre les générations.

Biodiversité

La biodiversité représente la diversité du vivant. Ceci étant, elle symbolise surtout un concept fonctionnel qui nécessite d’appréhender l’ensemble des interactions entre la diversité des espèces, leur diversité génétique et la diversité des systèmes écologiques dans lesquels se développent ces espèces.

La biodiversité évolue dans le temps et dans l’espace et offre à notre société, au travers des écosystèmes, des bénéfices communément appelés « biens et services écosystémiques » :

• services d’auto-entretien :  recyclage des éléments nutritifs, etc. ;
• services d’approvisionnement ou de prélèvements : alimentation, eau, bois, médicaments, matériaux prélevés dans la nature, etc. ;
• services de régulation : la régulation du climat, la purification de l’air (puits de carbone notamment), pollinisation, maintien de la qualité des sols, etc. ;
• services culturels : tourisme et activités récréatives.

Elle assure la pérennité de la planète et est une source d’informations capitale.  La connaissance et la préservation de la biodiversité est indispensable et l’équipe d’ARCA est présente pour y contribuer.

Aujourd’hui les acteurs de la biodiversité sont aussi variés que ce qu’ils étudient, analysent, protègent, défendent et représentent au quotidien. ARCA Avocats agit avec vous.

Économie Sociale et Solidaire (ESS)

L’ESS est une économie qui repose sur trois piliers : 

1. la démocratie (une personne, une voix) ;
2. la solidarité (au sein de l’organisation et à l’extérieur) ; 
3. un rapport distancié au profit (absence de lucrativité ou lucrativité limitée). 

C’est aussi un ensemble d’organisations variées (coopératives, mutuelles, associations, et plus récemment entreprises sociales et fondations) qui se retrouvent autour de ces piliers.

ARCA Avocats est un acteur de l’ESS et accompagne les autres parties prenantes de cet écosystème.

Climat

Le secteur « climat » englobe tous les domaines d’activités existants et à venir. Tous les acteurs, notamment économiques, associatifs, législatifs ou parlementaires, sont impactés. Ils ont pratiquement tous, désormais, une contrainte – obligation – légale ou morale, de prendre en compte les enjeux climatiques dans leur développement. 

Les avocats d’ARCA sont présents pour vous assister dans votre transition économique et énergétique, ainsi que dans vos projets engagés en faveur de la préservation du climat et de la lutte contre le réchauffement climatique.

Alimentation

L’ensemble des acteurs de la chaîne de production alimentaire ont un rôle crucial à jouer dans la préservation de l’environnement et du respect du vivant. Le cadre réglementaire est de plus en plus contraignant et les consommateurs exigent des pratiques transparentes et respectueuses de l’environnement.

Politique RSE, éco-emballages, informations des consommateurs, traçabilité, respect des règles sanitaires, produits bio, circuit-court, éco-labels, etc., ARCA vous accompagne au quotidien dans une démarche de conformité environnementale. 

ARCA Avocats est également proche des acteurs du terrain : agriculteurs, maraîchers, éleveurs, apiculteurs, etc. Nous agissons  à vos côtés, notamment dans la mise en conformité de vos activités au regard des obligations environnementales et règles sanitaires, pour faire face à des problématiques de santé environnementale, mais aussi dans la lutte contre les pollutions et contre les pesticides (glyphosate, etc.).